Yves Raffin

De: Raffin (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Raffin (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Fournier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000737664(source JORF)
nomination
05 Septembre 199505/09/1995